Guide d’utilisation des messages de sensibilisation à l’intention des organismes municipaux

En complément à la campagne nationale de sensibilisation à la collecte sélective, nous mettons à la disposition des organismes municipaux du Québec tous les éléments graphiques afin qu’ils puissent adapter cette campagne dans leurs publications respectives.

Vous trouverez, dans cette section, le guide de normes d’utilisation pour les annonces imprimées et les bulletins électroniques. Plusieurs éléments à télécharger sont également disponibles sous l’onglet « Éléments à télécharger ».

Nous invitons toutes les personnes intéressées à prendre connaissance de ces normes graphiques et à les appliquer rigoureusement afin de doter toutes les communications d’une image forte et cohérente. Pour plus de renseignements ou pour toute question, vous pouvez communiquer avec RECYC-QUÉBEC au 1 866 523-8290.

Conditions d’utilisation des marques par les organisme municipaux

En tant qu’organisme municipal offrant un service de collecte sélective des matières recyclables à ses citoyens, l’organisme municipal s’engage à respecter intégralement l’ensemble des normes graphiques définies dans le « Guide d’utilisation des messages de sensibilisation à l’intention des organismes municipaux Votre voix écolo.com et DoGoodDoGreen.com », lorsqu’il utilise les marques de commerce et le matériel développé, lequel est aussi assujetti à des droits d’auteurs. L’organisme municipal s’engage à ne les utiliser qu’aux seules fins de favoriser la récupération des matières recyclables (papier, carton, plastique, verre et métal) au moyen de la collecte sélective municipale.

De plus, l’organisme municipal s’engage à ne pas altérer de quelque façon que ce soit les marques de commerce, à n’y faire aucune contrefaçon et à ne poser aucun geste ou faire quelque utilisation qui soit susceptible de nuire à la campagne de sensibilisation dans le cadre de laquelle les marques de commerce et le matériel ont été développés et peuvent être utilisés par l’organisme municipal en conformité avec les présentes conditions d’utilisation et le guide des normes graphiques lui étant applicable, ou encore qui soit susceptible de nuire à la réputation et à l’achalandage reliés aux marques, à RECYC-QUÉBEC (titulaire des marques de commerce et droits d’auteur) ou à l’un de ses partenaires (Éco Entreprises Québec, la Fédération québécoise des municipalités locales et régionales (FQM), Recyclemédias et L’Union des municipalités du Québec).

L’organisme municipal reconnaît que RECYC-QUÉBEC est titulaire des marques de commerce et des droits d’auteurs associés à la campagne de sensibilisation.

Le numéro de compte ainsi que le mot de passe à entrer afin d’accéder au matériel disponible pour les organismes municipaux est le même que celui qui vous a été assigné par RECYC-QUÉBEC afin de mettre à jour votre dossier dans l’ @bc du recyclage à domicile. Si vous n’avez pas reçu ou si vous avez oublié votre numéro de compte et/ou votre mot de passe, communiquez par courriel à abc@recyc-quebec.gouv.qc.ca Vous pouvez aussi nous joindre par téléphone au 1 866 523-8290 pour les gens de l’extérieur de Québec ou encore au (418) 643-0394.